Recherche de questions (11^e législature)

• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62340 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Vietnam

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62339 de M. François Goulard

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62338 de M. François Loos

  Rubrique : sociétés

  Titre : capital social

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62337 de M. Dominique Dord

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62336 de M. Jean-Jacques Jégou

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62335 de M. Michel Voisin

  Rubrique : Union européenne

  Titre : BCE

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62334 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62333 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : transfert des cendres d'Alexandre Dumas au Panthéon

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62332 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : physique et biologie

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62331 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : Institut fédératif de recherche sur les composants matériels et les logiciels du futur

  Question sans réponse