Recherche de questions (11^e législature)

• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1414 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1413 de M. Jean-Marc Chavanne

  Rubrique : voirie

  Titre : routes et autoroutes

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1412 de M. Jean Auclair

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1411 de M. René André

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1410 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1409 de M. François Goulard

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 165

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1408 de M. Claude Birraux

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1407 de M. Rudy Salles

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1406 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1405 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : sports

  Titre : sports nautiques

  Question posée en séance