Recherche de questions (11^e législature)

• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61372 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61371 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61370 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61369 de M. Robert Hue

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61368 de M. Robert Hue

  Rubrique : handicapés

  Titre : personnes âgées

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61367 de M. Bernard Outin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61366 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : économie solidaire : équipements

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61365 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : personnes âgées : équipements

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61364 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : droits des femmes et formation professionnelle : équipements

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61363 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : intérieur : équipements

  Réponse publiée le 10 décembre 2001