Recherche de questions (11^e législature)

• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1381 de M. Michel Herbillon

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1380 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1379 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : pluies

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1378 de M. Dominique Baert

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1377 de M. Michel Fromet

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1376 de M. François Deluga

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : forêts communales

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1375 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1374 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : lycées agricoles

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1373 de M. Léo Andy

  Rubrique : outre-mer

  Titre : déchets, pollution et nuisances

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1372 de M. Gabriel Montcharmont

  Rubrique : industrie

  Titre : produits minéraux non métalliques

  Réponse publiée le 23 mai 2001