Recherche de questions (11^e législature)

• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60843 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60842 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : protection

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60841 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Question sans réponse
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60840 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60839 de M. Jean-Claude Etienne

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60838 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60837 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60836 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60835 de M. Yves Fromion

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : prime pour l'emploi

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60834 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : DGF

  Question sans réponse