Recherche de questions (11^e législature)

• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58679 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58678 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58677 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58676 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58675 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58674 de M. François Baroin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58673 de M. André Berthol

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OTAN

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58672 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58671 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 5 mars 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 58670 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 21 mai 2001