Recherche de questions (11^e législature)

• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58589 de M. François Goulard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58588 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chypre

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58587 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58586 de M. Lucien Guichon

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58585 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58584 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58583 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58582 de Mme Odette Casanova

  Rubrique : logement

  Titre : chauffage

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58581 de M. Didier Julia

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58580 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : agriculture

  Titre : entreprises de travaux agricoles et ruraux

  Réponse publiée le 23 avril 2001