Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58279 de M. Georges Sarre

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58278 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58277 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58276 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : associations

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58275 de M. Georges Sarre

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires, contractuels et vacataires

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58274 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58273 de M. Daniel Paul

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58272 de M. Félix Leyzour

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58271 de M. Félix Leyzour

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58270 de M. Robert Hue

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question sans réponse