Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58239 de M. Philippe Briand

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58238 de M. Philippe Briand

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58237 de M. Christian Jacob

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58236 de M. Jean-Michel Ferrand

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions sociales

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58235 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58234 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58233 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58232 de Mme Annette Peulvast-Bergeal

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58231 de Mme Annette Peulvast-Bergeal

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58230 de M. Bernard Roman

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 18 juin 2001