Recherche de questions (11^e législature)

• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58049 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Djibouti

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58048 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58047 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58046 de M. Jean Roatta

  Rubrique : presse et livres

  Titre : édition

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58045 de M. François Goulard

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : revenus fonciers

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58044 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58043 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58042 de M. Éric Doligé

  Rubrique : voirie

  Titre : A 19

  Question close sans réponse le 1er octobre 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58041 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58040 de M. Jean Valleix

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits de mutation

  Réponse publiée le 16 juillet 2001