Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57929 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57928 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57927 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57926 de M. Alain Marleix

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57925 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57924 de M. Léon Vachet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57923 de M. Léon Vachet

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57922 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57921 de M. Guy Drut

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57920 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 23 avril 2001