Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57749 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57748 de M. Alain Tourret

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57747 de M. Jean Leonetti

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57746 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57745 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : entreprises

  Titre : transmission

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57744 de M. Yann Galut

  Rubrique : défense

  Titre : personnel civil

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57743 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57742 de M. François Rochebloine

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57741 de M. Philippe Decaudin

  Rubrique : associations

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57740 de M. Hubert Grimault

  Rubrique : associations

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 9 avril 2001