Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57669 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57668 de M. Roland Blum

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57667 de M. Claude Birraux

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57666 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts conventionnés

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57665 de M. Alain Clary

  Rubrique : taxis

  Titre : autorisations de stationnement

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57664 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57663 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : fonction publique de l'Etat

  Titre : concours externes

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57662 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : étrangers

  Titre : Congolais

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57661 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : marchés publics

  Titre : communes

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57660 de M. Michel Terrot

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 16 avril 2001