Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57659 de M. Alain Juppé

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57658 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57657 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Union européenne

  Titre : FSE

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57656 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : taux

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57655 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : budget

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57654 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57653 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : santé

  Titre : surdité

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57652 de M. Aloyse Warhouver

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe locale d'équipement

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57651 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57650 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 juin 2001