Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57639 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : presse et livres

  Titre : l'Humanité

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57638 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57637 de M. André Schneider

  Rubrique : défense

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57636 de M. Christian Jacob

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57635 de M. Michel Hunault

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 171

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57634 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : professions libérales

  Titre : généalogistes successoraux

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57633 de M. Alain Le Vern

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57632 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57631 de M. Gérard Revol

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57630 de M. François Hollande

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 9 avril 2001