Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57619 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57618 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2649 de M. Georges Tron

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Question posée en séance
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2648 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question posée en séance
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2647 de M. Jean Pontier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2646 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Question posée en séance
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2645 de M. Serge Blisko

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2644 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : budget

  Question posée en séance
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2643 de M. René Leroux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations balnéaires

  Question posée en séance
• 8 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2642 de Mme Raymonde Le Texier

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Question posée en séance