Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57236 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57235 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57234 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57233 de M. Gérard Lindeperg

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : bénéficiaires

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57232 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57231 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : transports par eau

  Titre : ports

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57230 de M. Jean Besson

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57229 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57228 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57227 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 12 mars 2001