Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57206 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57205 de M. René Mangin

  Rubrique : recherche

  Titre : INRA

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57204 de M. René Couanau

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57203 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : administration centrale

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57202 de M. Alain Cacheux

  Rubrique : professions libérales

  Titre : activités

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57201 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57200 de M. Michel Voisin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57199 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57198 de Mme Odette Casanova

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57197 de M. Yves Tavernier

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Question sans réponse