Recherche de questions (11^e législature)

• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56726 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : PAT

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56725 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56724 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56723 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56722 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56721 de M. Michel Destot

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56720 de M. Daniel Vachez

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56719 de M. Georges Frêche

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 4 juin 2001
• 22 janvier 2001

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  Question orale sans débat n° 1294 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 24 janvier 2001
• 22 janvier 2001

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  Question orale sans débat n° 1293 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BEP et CAP

  Réponse publiée le 24 janvier 2001