Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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11 mars 2002

Question écrite n° 74107 de M. Alain Clary

Rubrique : enseignement privé

Titre : écoles bilingues Calendretas

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74106 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 29 avril 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 74105 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : promotion interne

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74104 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : économie sociale

Titre : établissements

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74103 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74102 de M. Guy Teissier

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74101 de M. Laurent Dominati

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74100 de M. Alain Bocquet

Rubrique : copropriété

Titre : assemblées générales

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74099 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : élus locaux

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74098 de M. Patrick Malavieille

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : saisies immobilières

Question sans réponse

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