Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56229 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56228 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : BIC

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56227 de M. Michel Herbillon

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56226 de M. Hervé Morin

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56225 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56224 de M. Claude Birraux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56223 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56222 de M. Claude Birraux

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage et contrats de qualification

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56221 de M. Pierre Brana

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : RFI

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56220 de M. François Rochebloine

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 29 avril 2002