Recherche de questions (11^e législature)

• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56099 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56098 de M. Alain Ferry

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56097 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56096 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : allocation de recherche

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56095 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56094 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56093 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56092 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : élus locaux : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56091 de M. Aloyse Warhouver

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56090 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 19 février 2001