Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55929 de M. François Rochebloine

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55928 de M. Michel Voisin

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55927 de M. Jean-Marc Chavanne

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55926 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55925 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55924 de M. René Couanau

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55923 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Inde

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55922 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : République démocratique du Congo

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55921 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55920 de M. Rudy Salles

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 30 avril 2001