Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55919 de M. André Aschieri

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55918 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55917 de M. Yves Tavernier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : cadres

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55916 de M. Charles Ehrmann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : statut

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55915 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55914 de M. Jean-Paul Durieux

  Rubrique : consommation

  Titre : associations de consommateurs

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55913 de M. André Schneider

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55912 de M. André Schneider

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : centres de formation

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55911 de M. André Schneider

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : centres de formation

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55910 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 14 mai 2001