Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55909 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55908 de M. Jacques Myard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55907 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55906 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : élevage

  Titre : cervidés

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55905 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55904 de M. Christian Jacob

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55903 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel administratif

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55902 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55901 de M. Georges Tron

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55900 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse