Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55559 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55558 de M. Philippe Houillon

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55557 de M. Georges Sarre

  Rubrique : santé

  Titre : légionellose

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55556 de M. Georges Sarre

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55555 de M. Francis Delattre

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55554 de M. Jean Briane

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55553 de M. Maurice Ligot

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55552 de M. Maurice Ligot

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55551 de M. Michel Voisin

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55550 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 12 mars 2001