Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55519 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55518 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55517 de M. Robert Hue

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55516 de M. Georges Hage

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55515 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55514 de M. Jean Vila

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55513 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55512 de M. Alain Clary

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55511 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : état civil

  Titre : décès

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55510 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 12 mars 2001