Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55439 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55438 de M. Pierre Brana

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55437 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55436 de M. Guy Malandain

  Rubrique : santé

  Titre : tuberculose

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55435 de Mme Raymonde Le Texier

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55434 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : manipulateurs radiologistes

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55433 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55432 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55431 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55430 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 9 avril 2001