Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55349 de M. Robert Lamy

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55348 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : jeunes

  Titre : protection judiciaire

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55347 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : élevage

  Titre : cervidés

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55346 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : déductions

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55345 de M. Michel Voisin

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55344 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : oeuvres universitaires

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55343 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55342 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55341 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55340 de M. Philippe Briand

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 4 juin 2001