Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55339 de M. Alain Rodet

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55338 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : entreprises

  Titre : transmission

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55337 de M. Jean Leonetti

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55336 de M. Jean-Marc Chavanne

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55335 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55334 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'hospitalisation

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55333 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55332 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55331 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55330 de M. Serge Janquin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse