Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55329 de M. Serge Janquin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55328 de M. Armand Jung

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55327 de M. Armand Jung

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55326 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55325 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55324 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55323 de M. Michel Lefait

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55322 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55321 de Mme Odette Trupin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55320 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 5 mars 2001