Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55289 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : démographie

  Titre : population

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55288 de M. Armand Jung

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : oxyde de carbone

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55287 de M. Armand Jung

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55286 de Mme Christine Lazerges

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55285 de M. Michel Lefait

  Rubrique : eau

  Titre : schémas d'aménagement et de gestion des eaux

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55284 de M. Georges Lemoine

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : écoles de musique

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55283 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : stagiaires

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55282 de M. Jean-Michel Ferrand

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55281 de M. Aloyse Warhouver

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55280 de M. Aloyse Warhouver

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 4 juin 2001