Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55269 de M. Michel Voisin

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55268 de M. Michel Voisin

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : étangs

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55267 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation spéciale

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55266 de M. Christian Bataille

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Diwan

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55265 de M. Jean Marsaudon

  Rubrique : donations et successions

  Titre : actif de la succession

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55264 de M. Henri Cuq

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55263 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question orale sans débat n° 1245 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : Etat

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 20 décembre 2000
• 18 décembre 2000

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  Question orale sans débat n° 1244 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : Etat

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 20 décembre 2000
• 18 décembre 2000

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  Question orale sans débat n° 1243 de M. Noël Mamère

  Rubrique : Etat

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 20 décembre 2000