Recherche de questions (11^e législature)

• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1742 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1741 de M. Bernard Charles

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Orléans Limoges Toulouse

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3340 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Question posée en séance
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3339 de M. Loïc Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Birmanie

  Question posée en séance
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3338 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et appareils électriques

  Question posée en séance
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3337 de M. Jacques Heuclin

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Question posée en séance
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3336 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Question posée en séance
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3335 de M. Michel Dasseux

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question posée en séance
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3334 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3333 de M. Henri Sicre

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question posée en séance