Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72082 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72081 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72080 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72079 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72078 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72077 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72076 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72075 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72074 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72073 de M. Guy Teissier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 6 mai 2002