Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1656 de M. Charles Cova

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1655 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : jeunes

  Titre : centres d'information jeunesse

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1654 de M. Yves Coussain

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1653 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1652 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1651 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux pour enfants

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1650 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1649 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1648 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : Foggini-Key

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1647 de M. Camille Darsières

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : politique économique

  Réponse publiée le 23 janvier 2002