Recherche de questions (11^e législature)

• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25843 de M. André Berthol

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 31 mai 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25842 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25841 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25840 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25839 de M. Georges Sarre

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25838 de M. Georges Sarre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Djibouti

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25837 de M. Georges Sarre

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 30 août 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25836 de M. Georges Sarre

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25835 de M. Jean-Pierre Soisson

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 17 mai 1999
• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25834 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : architecture

  Titre : maîtres d'oeuvre

  Réponse publiée le 26 avril 1999