Recherche de questions (11^e législature)

• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25591 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : sports

  Titre : Jeux Olympiques

  Réponse publiée le 12 avril 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25590 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : oeuvres sociales

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25589 de M. René Dosière

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25588 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique

  Réponse publiée le 12 avril 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25587 de M. Jack Lang

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : dépanneurs remorqueurs

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25586 de M. René Leroux

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 17 avril 2000
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25585 de Mme Catherine Tasca

  Rubrique : rapatriés

  Titre : harkis

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25584 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25583 de M. Didier Chouat

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25582 de M. André Vauchez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe à l'essieu

  Réponse publiée le 2 août 1999