Recherche de questions (11^e législature)

• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24370 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 2 août 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24369 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24368 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24367 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 9 août 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24366 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 24 mai 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24365 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : production

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24364 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24363 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe à l'essieu

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24362 de M. Jean Falala

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Question sans réponse
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24361 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de course

  Réponse publiée le 1er novembre 1999