Recherche de questions (11^e législature)

• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18013 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18012 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18011 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18010 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18009 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18008 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18007 de M. Georges Hage

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18006 de M. Georges Hage

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations culturelles

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18005 de M. Georges Hage

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 18004 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : syndicats

  Titre : droits syndicaux

  Question sans réponse