Recherche de questions (11^e législature)

• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17993 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : famille

  Titre : familles nombreuses

  Réponse publiée le 4 décembre 2000
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17992 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 décembre 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17991 de M. Jean Briane

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17990 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17989 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies thermique et électrique

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17988 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies thermique et électrique

  Réponse publiée le 20 mars 2000
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17987 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17986 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 1er novembre 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17985 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 11 janvier 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17984 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Question sans réponse