Recherche de questions (11^e législature)

• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15875 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15874 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15873 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15872 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : personnel

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15871 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15870 de M. Claude Evin

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15869 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15868 de M. Georges Frêche

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15867 de M. Alfred Recours

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15866 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : TVA

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 17 août 1998