Recherche de questions (11^e législature)

• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15419 de M. René Leroux

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15418 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15417 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15416 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15415 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15414 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15413 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15412 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transporteurs

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15411 de M. Jean-Pierre Delalande

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15410 de M. André Berthol

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 4 janvier 1999