Recherche de questions (11^e législature)

• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15339 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15338 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15337 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15336 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15335 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15334 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : DDR

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15333 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 août 1999
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15332 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15331 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15330 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Réponse publiée le 3 août 1998