Recherche de questions (11^e législature)

• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15199 de M. Didier Boulaud

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15198 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15197 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : transports routiers

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15196 de M. Dominique Baert

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15195 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'hospitalisation

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15194 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15193 de M. Philippe Duron

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : personnel

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15192 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15191 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 4 juin 1998

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  Question au Gouvernement n° 698 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance