Recherche de questions (11^e législature)

• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15172 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15171 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15170 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation spécifique d'attente

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15169 de M. François Vannson

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15168 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15167 de M. Frantz Taittinger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15166 de M. Serge Poignant

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15165 de M. Ladislas Poniatowski

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question close sans réponse le 5 octobre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15164 de M. Jacques Myard

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : CNAM

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15163 de M. Alain Marleix

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 août 1998