Recherche de questions (11^e législature)

• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14952 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14951 de M. Georges Colombier

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14950 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14949 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel administratif

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14948 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14947 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14946 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14945 de M. Pierre Brana

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14944 de M. Pierre Brana

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : assistants

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14943 de M. Paul Patriarche

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : structures administratives

  Réponse publiée le 10 août 1998