Recherche de questions (11^e législature)

• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14932 de M. Alain Marleix

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14931 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14930 de M. Didier Quentin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14929 de M. Michel Terrot

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14928 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14927 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14926 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14925 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14924 de M. Didier Quentin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14923 de M. André Schneider

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : psychologues scolaires

  Réponse publiée le 20 juillet 1998