Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14825 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14824 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14823 de M. Didier Mathus

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14822 de M. Marius Masse

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14821 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14820 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : jeunes

  Titre : ressources

  Question sans réponse
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14819 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : emploi

  Titre : chèques-service

  Réponse publiée le 12 juillet 1999
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14818 de M. Armand Jung

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 6 septembre 1999
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14817 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord et Indochine

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14816 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 30 août 1999