Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14625 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14624 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14623 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14622 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14621 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régimes complémentaires

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14620 de M. Michel Hunault

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14619 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons rafraîchissantes

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14618 de M. Michel Hunault

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14617 de M. Robert Poujade

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14616 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 10 août 1998